Ascenseurs — entretien et inspections (Espagne)
Une liste de contrôles et d'obligations avec leur cadence, prête à ajouter à votre agenda.
Pour le titulaire d'un ascenseur en Espagne — syndic, propriétaire, exploitant d'un hôtel, d'un commerce ou d'un site industriel. Le kit programme les deux cadences que l'ITC AEM 1 tient séparées : les visites d'entretien de l'entreprise conservatrice, qui dépendent du type de bâtiment, et l'inspection périodique par un organisme de contrôle agréé, qui dépend de l'usage. Il ajoute ce qui suit une inspection défavorable — six mois pour lever les défauts graves, mise hors service immédiate pour les très graves — et le registre à tenir. L'ascenseur figure aussi, en résumé, dans le kit des installations du bâtiment : ici il est traité en entier.
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- 6 contrôles prévus, le plus fréquent chaque mois depuis la dernière intervention
Contrôles prévus
Résumé informatif vérifié le 12/09/2026. Il ne remplace pas un conseil juridique : c'est la norme citée qui fait foi. Si vous constatez une erreur, signalez-la.
Certains contrôles ne sont obligatoires que dans certains pays : choisissez le vôtre et la liste s'adapte.
En Italie, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En France, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En Allemagne, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En Suisse, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En Autriche, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En Royaume-Uni, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
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Faire réaliser l'inspection périodique de l'ascenseur
Au-delà de l'entretien, l'ascenseur est soumis à une inspection périodique réalisée par un organisme de contrôle agréé, indépendant de l'entreprise qui l'entretient. La cadence dépend de l'usage du bâtiment : deux ans pour les ascenseurs des bâtiments industriels et des lieux recevant du public, quatre ans dans les immeubles de plus de vingt logements ou de plus de quatre niveaux desservis, six ans dans tous les autres cas. C'est au titulaire de la demander à temps : le rappel est calé sur le cas biennal, le plus serré.
tous les 24 mois depuis la dernière vérificationObligation légaleRD 355/2024 ITC AEM 1 art. 11Espagne uniquementSourcevérifié le 12/09/2026 - 02
Faire réaliser les visites d'entretien de l'ascenseur
Le titulaire de l'ascenseur doit disposer d'un contrat d'entretien en cours avec une entreprise conservatrice habilitée, qui réalise les visites préventives selon la cadence de l'art. 5.4 : tous les quatre mois pour les ascenseurs d'habitation visés par le texte, tous les mois dans tous les autres cas, sans qu'il puisse s'écouler moins de 20 ni plus de 45 jours entre deux visites sur site. Le rappel est calé sur le cas mensuel, le plus serré : qui relève du cas quadrimestriel allonge l'intervalle. Attention : l'ITC AEM 1 en vigueur est celle du RD 355/2024, qui a remplacé le RD 88/2013 le 1er juillet 2024 — le classement de votre installation se vérifie sur l'art. 5.4 et non sur les tableaux du décret abrogé. Preuve : contrat en vigueur et registre des visites.
chaque mois depuis la dernière interventionObligation légaleRD 355/2024 ITC AEM 1 art. 5.4Espagne uniquementSourcevérifié le 12/09/2026 - 03
Tenir à jour le registre de l'ascenseur
Visites d'entretien, procès-verbaux d'inspection, réparations, blocages avec personnes à bord et dégagements : voilà ce qu'une inspection reconstitue à rebours et dont personne ne se souvient deux ans plus tard. Les réunir dans un registre unique est une obligation d'organisation du titulaire ou du syndic, sans cadence propre : la revue annuelle proposée ici sert à repérer les trous avant l'organisme de contrôle. Preuve : le registre lui-même, avec ses pièces jointes.
contrôle continu, confirmation tous les 12 moisRègle interneRD 355/2024 ITC AEM 1Espagne uniquement - 04
Lever sous six mois les défauts graves de l'inspection
Lorsque l'inspection périodique relève des défauts graves, la correction doit intervenir dans un délai maximal de six mois à compter de la visite : le délai court depuis l'inspection, non depuis le jour où le procès-verbal parvient au syndic. L'entreprise conservatrice s'en charge sur instruction du titulaire, qui reste l'obligé et doit pouvoir prouver la levée. Ce contrôle se clôt dès que la correction est documentée ; si l'inspection n'a relevé aucun défaut grave, il se clôt immédiatement.
tous les 6 mois depuis la dernière vérificationObligation légaleRD 355/2024 ITC AEM 1Espagne uniquementSourcevérifié le 12/09/2026 - 05
Mettre hors service l'ascenseur en défaut très grave
Un défaut qualifié de très grave n'ouvre aucun délai de correction : l'ascenseur doit être mis hors service immédiatement et ne peut repartir tant que le défaut n'est pas corrigé et vérifié. C'est un devoir permanent du titulaire, qui doit empêcher matériellement l'usage de l'appareil — une affichette oubliée ne suffit pas — et il vaut aussi quand c'est l'entreprise conservatrice qui signale la situation entre deux inspections. Aide à respecter l'ITC AEM 1 en vigueur (RD 355/2024) : le numéro de l'apartado sur le classement des défauts se vérifie sur ce texte, le décret de 2013 dont il est souvent cité étant abrogé depuis le 1er juillet 2024.
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Orienter vers les DEEE les composants remplacés
Armoires de manœuvre, cartes, variateurs, boîtes à boutons et afficheurs remplacés lors d'une réparation ou d'une modernisation sont des équipements électriques et électroniques : ils doivent être remis à un point de collecte ou à un gestionnaire agréé, qui délivre le justificatif, et le détenteur en reste responsable jusque-là. En pratique, c'est l'entreprise qui intervient qui les emporte : mieux vaut demander le justificatif sur le moment, car il ne se récupère pas après. Les batteries des systèmes de secours relèvent de la filière des piles et accumulateurs.
contrôle continuObligation légaleRD 110/2015 sobre residuos de aparatos eléctricos y electrónicos art. 4Espagne uniquementSourcevérifié le 12/09/2026
En Portugal, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En États-Unis, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
En Autre pays, ce produit n'a aucun contrôle prévu : ceux de la liste concernent d'autres pays.
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