Sur le chariot élévateur frontal à contrepoids, la seule périodicité fixée par la loi est le contrôle trimestriel des câbles et chaînes.
En Italie, le chariot élévateur frontal à contrepoids ne fait pas partie des équipements listés à l’Allegato VII (annexe VII du D.Lgs 81/2008) : contrairement aux plates-formes élévatrices mobiles et aux grues, il n’a pas de vérification périodique confiée à l’INAIL ou à l’ASL locale (l’autorité sanitaire italienne). La seule périodicité chiffrée que la loi fixe elle-même est le contrôle trimestriel des câbles et chaînes de l’Allegato VI, applicable « à défaut d’indication spécifique du fabricant ». Tout le reste relève de la notice et de la pratique. Voici qui fait quoi, tous les combien, ce qui change pour les chariots télescopiques, et ce qu’il faut conserver.
Maintenance, contrôles périodiques et vérifications légales ne sont pas la même chose
Qui cherche « tous les combien réviser un chariot élévateur » attend un chiffre unique, comme pour le contrôle technique d’une camionnette. Ce chiffre n’existe pas, parce qu’il y a trois choses distinctes, qui viennent de sources différentes : la maintenance, qui suit la notice du fabricant ; les contrôles périodiques, que l’employeur programme selon les indications du fabricant ou les règles de l’art ; et les vérifications périodiques légales, qui ne concernent que certains équipements, énumérés par leur nom.
Le D.Lgs 81/2008 — le code italien de la santé et de la sécurité au travail — le dit en deux alinéas du même article. L’art. 71 al. 4 met à la charge de l’employeur la maintenance selon les instructions d’utilisation et la notice qui accompagne la machine. L’art. 71 al. 8 demande des contrôles périodiques « selon des fréquences fixées d’après les indications des fabricants, ou les règles de l’art » : la loi, autrement dit, ne fixe pas le chiffre — c’est la notice qui le fixe.
La seule périodicité chiffrée que la loi fixe elle-même pour un chariot à contrepoids se trouve à l’Allegato VI, point 3.1.2 : les câbles et chaînes se contrôlent tous les trois mois, et là encore « à défaut d’indication spécifique du fabricant ». Que le reste relève de la notice et de la pratique ne le rend pas facultatif : ce que prescrit la notice retombe sous le coup de l’art. 71 al. 4.
Tous les combien, qui le fait, et d’où ça vient
Les activités qui cohabitent sur le même chariot. Les quatre premières lignes valent pour tout chariot élévateur ; la dernière ne concerne que les chariots télescopiques automoteurs.
| Activité | Tous les combien | Qui l’exécute | D’où ça vient |
|---|---|---|---|
| Contrôle avant utilisation | à chaque prise de poste, dans la pratique | le conducteur autorisé | notice du fabricant |
| Contrôle des câbles et chaînes | tous les 3 mois, sauf indication contraire de la notice | personne compétente désignée par l’employeur | Allegato VI, point 3.1.2 |
| Maintenance programmée | aux heures ou aux mois indiqués par la notice (par exemple 250, 500 ou 1 000 heures) | technicien de maintenance ou atelier agréé | art. 71 al. 4 |
| Contrôle périodique général | annuel, dans la pratique | technicien qualifié | art. 71 al. 8, à la fréquence du fabricant |
| Vérification périodique légale | tous les 12 mois, uniquement pour les chariots télescopiques automoteurs | l’INAIL pour la première fois, puis l’ASL/ARPA ou un organisme habilité | Allegato VII |
La loi ne fixe que deux chiffres : les trois mois pour les câbles et chaînes (Allegato VI, point 3.1.2) et les douze mois de l’Allegato VII pour les chariots télescopiques automoteurs. Les autres viennent de la notice d’utilisation et d’entretien. Attention au trimestriel : il s’applique « à défaut d’indication spécifique du fabricant », donc si la notice fixe sa propre périodicité pour les chaînes, c’est elle qui prévaut — mais elle doit être écrite dans le plan, pas laissée sous-entendue.
Non, le chariot élévateur ne se « fait pas contrôler » à l’ASL chaque année
C’est le malentendu le plus répandu, et il vient d’une comparaison erronée : les plates-formes élévatrices mobiles, les grues et les appareils de levage de charges de plus de 200 kg sont listés à l’Allegato VII et ont une vérification périodique confiée à l’INAIL, à l’ASL/ARPA ou à un organisme habilité. Le chariot frontal à contrepoids ne figure pas dans cette liste : il n’a pas de vérification périodique légale, et il n’existe pas de vignette annuelle à présenter. Ce qu’il a, c’est le trimestriel des câbles et chaînes et les contrôles prescrits par la notice, avec les résultats consignés par écrit — ce qui est ce que les organismes de contrôle demandent réellement.
Les chariots qui, eux, ont une vérification : les télescopiques automoteurs
L’Allegato VII liste les équipements par leur nom, et parmi les chariots il n’en nomme qu’un : le chariot télescopique automoteur, l’engin de levage que tout le monde appelle « le télescopique » sur un chantier. Pour celui-là, la vérification périodique existe bien, tous les douze mois, et elle appartient à la même famille d’obligations que les plates-formes élévatrices et les grues. Le chariot frontal à contrepoids, électrique ou diesel, en reste exclu.
Comment ça marche : la première vérification est réalisée par l’INAIL, les suivantes par l’ASL ou l’ARPA, ou par un organisme privé habilité par le ministère du Travail, au choix et aux frais de l’employeur ; les modalités et les exigences envers les vérificateurs sont fixées par le DM 11 aprile 2011. Le procès-verbal délivré est le document qui fait courir la date : c’est à partir de lui que se compte l’année suivante.
Attention aux accessoires : crochets, flèches et nacelles changent ce que fait la machine et, avec cela, les règles qui s’y appliquent. Avant d’en monter un non prévu par la notice, la question se pose au fabricant, elle ne se résout pas par analogie avec le chariot du hangar voisin.
Le contrôle trimestriel des câbles et chaînes, la seule périodicité écrite dans la loi
Sur le chariot à contrepoids, les chaînes de levage du mât sont l’organe que vise le point 3.1.2 de l’Allegato VI : elles s’allongent à l’usage, se raidissent si elles ne sont pas lubrifiées, et quand elles cèdent, c’est sous charge. Le contrôle trimestriel sert à intercepter cette usure avant qu’elle ne se voie à l’œil nu, et c’est pourquoi il a sa propre périodicité, détachée de l’entretien.
Ce qu’on regarde, c’est le fabricant qui le dit : allongement de la chaîne mesuré sur un nombre défini de maillons, lubrification, usure des axes, état des poulies et des arrêtoirs, intégrité des câbles là où il y en a. Vous ne trouverez pas ici de limite d’allongement « universelle », et c’est voulu : la valeur au-delà de laquelle la chaîne se remplace est celle de la notice de votre chariot.
Celui qui l’exécute n’a pas forcément besoin d’être un atelier extérieur : le texte parle de personne compétente, et dans beaucoup d’entreprises c’est le technicien de maintenance interne formé qui s’en charge. Ce qui ne change pas, c’est la suite : le résultat doit être consigné par écrit, avec la date, le nom de qui a contrôlé et ce qu’il a trouvé. Un contrôle fait mais non enregistré vaut, le jour d’une inspection, un contrôle non fait.
Le contrôle de début de poste, point par point
Ce n’est pas une obligation assortie d’un numéro de texte : c’est ce que demande la notice de presque tous les chariots, et c’est le moyen le plus économique de ne pas arriver au trimestriel avec une mauvaise surprise.
- Fourches et mât : aucune fissure ni déformation, butées des fourches à leur place
- Chaînes de levage tendues de façon homogène, lubrifiées, sans maillons raidis ou tordus
- Aucune fuite d’huile hydraulique sous le chariot ou le long des tuyaux et raccords
- Freins, frein de stationnement et direction répondent ; voyants, feux et avertisseur sonore fonctionnent
- Ceinture de sécurité, toit de protection et rétroviseurs intacts et à leur place
- Batterie ou bouteille de GPL fixées et sans dommage, niveaux et recharge selon la notice
- Ce qui ne va pas est noté immédiatement, et le chariot reste à l’arrêt tant que ce n’est pas réglé
L’habilitation à la conduite ne dure pas toute la vie, et elle ne suffit pas à elle seule
Le chariot élévateur automoteur avec conducteur porté fait partie des équipements pour lesquels l’art. 73 al. 5 du D.Lgs 81/2008 exige une habilitation spécifique de l’opérateur, avec une partie théorique et une partie pratique, définie par l’Accordo Stato-Regioni (l’accord État-Régions italien) sur les équipements nécessitant une habilitation spécifique. C’est l’échéance qui échappe le plus souvent, parce qu’elle n’est pas attachée à la machine mais à la personne.
L’attestation n’est pas valable indéfiniment : un recyclage de 4 heures, partie pratique comprise, est prévu dans les cinq ans suivant la délivrance, puis tous les cinq ans. La réglementation de la formation a fait l’objet d’une révision ces dernières années : avant de programmer les sessions, mieux vaut vérifier la durée et le contenu sur le texte de l’accord en vigueur.
L’habilitation, de toute façon, ne suffit pas à elle seule : il revient à l’employeur de désigner par écrit qui peut utiliser le chariot, et de s’assurer que cette personne connaît ce chariot précis — un télescopique et un frontal électrique se conduisent différemment, même avec la même attestation en poche.
Les contrôles ne comptent que consignés par écrit : trois ans, et le document à bord
L’art. 71 al. 9 exige que les résultats des contrôles soient consignés par écrit et qu’au moins ceux des trois dernières années soient conservés et tenus à disposition des organismes de contrôle. Et il y a un alinéa qui échappe presque toujours : l’al. 10 exige qu’un équipement utilisé hors du site de l’unité de production soit accompagné d’un document attestant l’exécution du dernier contrôle avec un résultat positif. Si votre chariot circule d’un chantier à l’autre, cette feuille doit voyager avec lui.
Ce guide est un contenu informatif : il ne remplace ni les normes citées, ni la notice du fabricant, ni l'avis d'un technicien qualifié. ToriSet organise échéances et documents ; il ne certifie pas la conformité.
Trois périodicités différentes sur le même chariot, et aucune qui se retient toute seule.
Le trimestriel se compte en mois, l’entretien se compte en heures, la vérification du télescopique a une date précise. Voici ce qui change entre les garder sur une feuille et les garder dans un registre.
Le trimestriel des chaînes, on y pense quand l’entretien arrive
Une échéance à trois mois sur la fiche du chariot, qui repart du dernier contrôle enregistré
Une feuille Excel avec une ligne par chariot, sur l’ordinateur de qui tient les dates
Un registre partagé : qui ouvre la fiche voit ce qui arrive à échéance et qui a fait le dernier contrôle
Les heures se lisent sur le compteur et l’entretien se calcule à vue de nez
Heures et mois ensemble : 500 heures ou 12 mois, la première échéance atteinte fait foi
Notice, procès-verbaux et vérification périodique dans trois classeurs différents
Joints à l’intervention, sur la fiche du chariot, avec le QR code qui l’ouvre depuis l’engin
Ce qui change d'un pays à l'autre.
Sur les chariots élévateurs, l’Europe ne se ressemble pas du tout : en Italie, le chariot à contrepoids n’a pas de vérification périodique légale ; en France, il en a une semestrielle ; en Allemagne, une annuelle. Qui a des engins ou des chantiers dans plusieurs pays ne peut pas transposer le calendrier italien. Voici le repère pays par pays ; la source qui fait foi reste la norme citée, avec la notice du fabricant.
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Italie
Références
D.Lgs 81/2008, art. 71 c. 4
Met à la charge de l’employeur la maintenance des équipements selon les instructions d’utilisation et la notice qui les accompagne.
D.Lgs 81/2008, art. 71 c. 8
Demande des contrôles périodiques aux fréquences indiquées par les fabricants ou par les règles de l’art, plus des contrôles exceptionnels après réparations, transformations, accidents ou longues périodes d’arrêt.
D.Lgs 81/2008, Allegato VI, punto 3.1.2
Les câbles et chaînes se contrôlent tous les trois mois « à défaut d’indication spécifique du fabricant » : c’est la seule périodicité chiffrée que la loi fixe pour un chariot à contrepoids.
D.Lgs 81/2008, Allegato VII
Liste les équipements soumis à une vérification périodique par un organisme habilité. Parmi les chariots ne figurent que les télescopiques automoteurs, à une périodicité de douze mois ; le chariot frontal à contrepoids n’y est pas.
DM 11 aprile 2011
Fixe les modalités des vérifications périodiques de l’Allegato VII : qui les exécute, comment elles se demandent et selon quelles exigences.
D.Lgs 81/2008, art. 73 c. 5
Exige une habilitation spécifique pour les opérateurs des équipements identifiés par l’Accordo Stato-Regioni, chariots automoteurs compris.
Périodicités
Contrôle avant utilisation
à chaque prise de poste, selon la notice du fabricant
le conducteur autorisé
Contrôle des câbles et chaînes
tous les 3 mois, à défaut d’indication spécifique du fabricant
personne compétente désignée par l’employeur
Maintenance programmée
aux heures ou aux mois indiqués par la notice
technicien de maintenance ou atelier agréé
Vérification périodique (chariots télescopiques automoteurs uniquement)
tous les 12 mois
l’INAIL pour la première vérification, puis l’ASL/ARPA ou un organisme habilité
Recyclage de l’habilitation de l’opérateur
tous les 5 ans à compter de la date de l’attestation
organisme de formation
NoteLe point qui crée le plus de confusion : le chariot frontal à contrepoids n’est pas dans l’Allegato VII, donc il n’a pas de vérification périodique de l’INAIL ou de l’ASL. Le « contrôle annuel » que proposent les ateliers relève de la bonne pratique et, souvent, d’une exigence de la notice — pas d’une obligation légale à ce chiffre-là.
France
Références
Code du travail, art. R4323-23
Soumet à une vérification générale périodique les équipements désignés par arrêté, afin que toute dégradation susceptible de créer un danger soit détectée à temps.
Arrêté du 1er mars 2004
Fixe la nature et la périodicité des vérifications des appareils et accessoires de levage : pour les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté, la vérification générale périodique est semestrielle.
Arrêté du 2 mars 2004
Impose le carnet de maintenance de l’appareil de levage : les interventions s’y consignent, engin par engin.
Recommandation CNAM R489
La référence CACES pour les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté : elle définit le parcours de certification des compétences et sa durée.
Périodicités
Vérification générale périodique (VGP)
tous les 6 mois
personne qualifiée, interne ou d’un organisme
Vérification à la mise en service et à la remise en service
à la première mise en service et après démontage, réparation ou modification importante
personne qualifiée
Contrôle avant utilisation
à chaque prise de poste, selon la notice
le conducteur autorisé
NoteLa France est l’inverse de l’Italie : le chariot à conducteur porté a une vérification générale périodique explicite, et elle est semestrielle. Le CACES n’est pas en soi l’obligation légale — l’obligation, c’est l’autorisation de conduite délivrée par l’employeur, pour laquelle le CACES est la voie la plus courante.
Allemagne
Références
DGUV Vorschrift 68
La prescription allemande sur les chariots de manutention (Flurförderzeuge) : au § 37, elle exige qu’ils soient vérifiés au moins une fois par an par une personne compétente (Sachkundiger).
BetrSichV
L’ordonnance allemande sur la sécurité d’exploitation : les vérifications récurrentes et leurs intervalles découlent de l’évaluation des risques de l’employeur, qui peut exiger des périodicités plus courtes.
FEM 4.004
Le guide européen utilisé en Allemagne comme référence pour le contenu de la vérification annuelle des chariots de manutention.
Périodicités
Prüfung (vérification périodique)
au moins une fois par an
personne compétente (Sachkundiger / befähigte Person)
Contrôle avant utilisation
à chaque prise de poste
le conducteur désigné
Intervalles de maintenance
selon la notice du fabricant et l’évaluation des risques
atelier ou technicien de maintenance qualifié
NoteLa périodicité allemande de référence est annuelle, et c’est une vérification de la machine entière, pas seulement des chaînes. L’évaluation des risques peut la raccourcir — usage en plusieurs équipes, environnements difficiles, location — jamais l’allonger.
Autriche
Références
AM-VO § 8
L’ordonnance autrichienne sur les équipements de travail régit les vérifications récurrentes : elle liste les équipements concernés et la périodicité de chacun.
ASchG
La loi-cadre autrichienne sur la protection des travailleurs : elle met à la charge de l’employeur le maintien en état des équipements et la formation de ceux qui les utilisent.
Périodicités
Wiederkehrende Prüfung (vérification récurrente)
selon la périodicité que l’AM-VO fixe pour ce type d’équipement ; dans la pratique autrichienne, au moins annuelle
personne qualifiée (fachkundige Person)
Contrôle avant utilisation et maintenance
selon la notice du fabricant
conducteur désigné et atelier
NoteAvant de fixer le plan, vérifiez dans le texte de l’AM-VO sous quelle rubrique se classe votre chariot : la périodicité dépend du type d’équipement, et ce guide ne remplace pas cette lecture.
Suisse
Références
OPI / VUV
L’ordonnance sur la prévention des accidents : elle met à la charge de l’employeur la maintenance des équipements selon les indications du fabricant, sans fixer de périodicité unique pour les chariots élévateurs.
Périodicités
Maintenance et contrôle périodique
selon les indications du fabricant ; la Suva recommande un contrôle périodique par une personne compétente
personne compétente ou entreprise spécialisée
Contrôle avant utilisation
à chaque prise de poste
conducteur instruit et autorisé par écrit
NoteEn Suisse, il manque une périodicité fédérale unique pour les chariots élévateurs : le plan vient de la notice de l’appareil et des listes de contrôle de la Suva. Vérifiez aussi ce qu’exige votre assureur et, sur un chantier, le maître d’ouvrage.
Ce qu'on nous demande le plus.
Tous les combien faut-il faire la vérification périodique d’un chariot élévateur ?
Cela dépend du chariot. Le chariot frontal à contrepoids ne fait pas partie des équipements de l’Allegato VII du D.Lgs 81/2008 : il n’a pas de vérification périodique confiée à l’INAIL ou à l’ASL. Il a le contrôle trimestriel des câbles et chaînes de l’Allegato VI point 3.1.2 — « à défaut d’indication spécifique du fabricant » — et les contrôles prescrits par la notice, généralement un contrôle de début de poste et des entretiens liés aux heures de travail. Les chariots télescopiques automoteurs, eux, sont dans l’Allegato VII : vérification tous les douze mois.
Le chariot élévateur doit-il être vérifié par l’INAIL ou l’ASL chaque année ?
Non, s’il s’agit d’un chariot frontal à contrepoids : ce type ne figure pas à l’Allegato VII, la liste des équipements avec vérification périodique par un organisme habilité — plates-formes élévatrices, grues, appareils de levage de charges de plus de 200 kg. Oui, s’il s’agit d’un chariot télescopique automoteur : première vérification par l’INAIL, les suivantes par l’ASL/ARPA ou un organisme privé habilité, tous les douze mois. Le « contrôle annuel » que proposent les ateliers sur les chariots ordinaires relève de la bonne pratique, souvent d’une prescription de la notice, pas d’une obligation légale.
Que prévoit le contrôle trimestriel des câbles et chaînes ?
L’Allegato VI point 3.1.2 du D.Lgs 81/2008 exige que les câbles et chaînes soient contrôlés tous les trois mois, à défaut d’indication spécifique du fabricant. Sur le chariot, cela concerne surtout les chaînes de levage du mât : allongement, lubrification, usure des axes, état des poulies et des arrêtoirs. Le contrôle peut être réalisé par une personne compétente désignée par l’employeur, y compris en interne ; le résultat doit être consigné par écrit avec la date et le nom de qui a contrôlé. Si la notice fixe sa propre périodicité, c’est elle qui prévaut.
L’habilitation à la conduite d’un chariot élévateur a-t-elle une durée de validité ?
L’attestation n’expire pas comme une carte d’identité, mais elle doit être actualisée : pour les équipements nécessitant une habilitation spécifique — chariots élévateurs automoteurs compris — l’Accordo Stato-Regioni prévoit un recyclage de 4 heures, partie pratique comprise, dans les cinq ans suivant la délivrance, puis tous les cinq ans. La réglementation de la formation a été révisée ces dernières années : vérifiez la durée et le contenu sur le texte en vigueur. L’habilitation, de toute façon, ne remplace pas la désignation écrite de l’employeur.
Que se passe-t-il si je saute un contrôle, ou si la vérification du télescopique est arrivée à échéance ?
Il n’y a pas de vignette qui passe au rouge : il y a un équipement qui travaille sans que personne puisse prouver dans quel état il se trouve. Sur le plan formel, les contrôles et vérifications manquants sont des infractions à l’art. 71 du D.Lgs 81/2008, sanctionnées par l’art. 87 ; sur le plan pratique, après un accident, la première chose que l’on demande est la documentation des derniers contrôles. Pour un télescopique dont la vérification est arrivée à échéance, il n’y a qu’une solution : la demander à l’organisme compétent et immobiliser l’engin tant qu’elle n’a pas été réalisée.
ToriSet tient-il les échéances des chariots à ma place ?
ToriSet vous aide à les respecter. Vous enregistrez chaque chariot avec son numéro de série, son site et sa notice jointe, et vous configurez ses échéances : le trimestriel des câbles et chaînes en mois, l’entretien en heures, la vérification du télescopique à date fixe. À partir de là, c’est le registre qui tient les comptes — les dates se calculent depuis la dernière intervention enregistrée, les rappels arrivent 30, 14, 7 et 1 jour avant à qui doit intervenir, et les procès-verbaux restent attachés à la bonne machine. Les contrôles et vérifications restent du ressort de qui les exécute, et les obligations de l’art. 71 de celui de l’employeur.
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